Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I4D
SPOT IMAGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4004576
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2023
I4D de SPOT IMAGE

Présentation de la marque I4D

Déposée le 14 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « I4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE domicilié(e) 5, rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque I4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I4D est expirée depuis le 14 mai 2023.

SPOT IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : Reference 3D , GRAIN Global Risk Agricultural INtelligence , SPOT Online Access , ISTAR , SPOT IMAGE , S SPOT IMAGE , SPOTView , SPOT IMAGE , YouMapps , PLANET ACTION


SPOT IMAGE, Société Anonyme - 5, rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 325089589


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Antennes. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Logiciels pour la réception de signaux satellites. Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Appareils de simulation d'implantations d'infrastructures. Appareils de création et de mise à jour de plans d'occupation et de cartes. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique, notamment satellites d'observation de la terre. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images, de photographies aériennes ou satellites. Systèmes (logiciels et progiciels) et réseaux informatiques. Logiciels d'affichage (programmes enregistrés) et de recherche de données géoréférencées, de données tri-dimensionnelles et de séries temporelles de données.

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; images, photos aériennes et satellitaires, calendriers illustrés.

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images satellitaires ou produits dérivés des images satellitaires (2D et 3D), cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellite ou aériennes, de modèles numérique sous forme de grilles d'éléments codés selon leur élévation, d'antennes réceptrices, et de logiciels (programmes enregistrés), systèmes et réseaux de traitement ; affichage de ces données. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellites ou aériennes, photographies, films, textes et documents. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellite de messages et d'images, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites ou aériennes et d'informations géographiques. Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture (transmission) de données générées par des satellites d'observation de la terre, mesure précise du relief, physique de la mesure (caractérisation des objets observés au sol en fonction des signatures spectrales, influence de l'atmosphère, modélisation géométrique et radiométrique des caméras embarquées).

Services de recherches et de conception dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données y afférent, à savoir conception de moyens de traitement des données y afférent, à savoir conception de moyens de traitement des données des satellites d'observation, élaboration de chaînes de traitement pour exploiter les données satellitaires en vue de la production d'information géographique et ingénierie en matière de programmation des prises de vue d'une constellation de satellites d'observation ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données y afférent. Conception et développement de logiciels d'affichage (programmes enregistrés) et de recherche de données géoréférencées, de données tri-dimensionnelles et de séries temporelles de données conception et développement d'ordinateurs et de logiciels (programmes enregistrés). Reconstitution de bases de données. Elaboration d'architectures informatiques et de systèmes d'information géographique. Installation et maintenance de logiciels (programmes enregistrés) et de systèmes informatiques. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Levés de terrain. Création et entretien de sites Web pour le compte de tiers. Services de recherches dans le domaine des produits cartographiques, des cartes d'occupation des sols et de cadastres. Services d'information et de renseignements techniques rendus par des ingénieurs relatifs aux présentations en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et de fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes. Services d'information et de renseignements techniques rendus par des ingénieurs relatifs aux produits suivants : images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes ; stockage électronique de données numériques.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Services de surveillance. Services de collecte, d'analyse et de traitement d'informations et de données relatives à la protection des individus, des biens et des infrastructures publiques. Services de conseil et d'audit en sécurité des systèmes et réseaux informatiques, notamment pour l'accès et le stockage de données géographiques.